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licence Creative Commons

Contrat-type dans lequel les auteurs déterminent les droits attachés à l’œuvre qu’ils réalisent. Six contrats sont possibles en combinant quatre éléments de base qui sont : la paternité, la modification, l’utilisation commerciale et la réutilisation dans les mêmes conditions du contrat d’origine. Elles peuvent s’appliquer à tout type d’œuvres ou un ensemble d’œuvres. (Inist. Libre accès à l'information scientifique et technique - Glossaire. Disponible sur https://openaccess.inist.fr/glossaire/. Consulté le 05 sept 2024.)

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