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licence open data commons

Licences basées sur le droit anglo-saxon et orientées bases de données [...] peuvent être appliquées aux bases de données et aux données qu’elles contiennent prises isolément. Ces licences autorisent a minima la copie, l’utilisation, la redistribution, la modification des données, la réalisation de travaux dérivés de la base de données. (Barthélemy. Ouvrir ses jeux de données scientifiques, en 6 points. 2024. CIRAD. Disponible sur https://doi.org/10.18167/coopist/0059. Consulté le 23 août 2024.)

http://data.loterre.fr/ark:/67375/TSO-Z4HJSKTG-T

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