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Littérature

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Concept information

Terme préférentiel

naturalisation  

Définition

  • La naturalisation est l'acquisition d'une nationalité ou d'une citoyenneté par un individu qui ne la possède pas par sa naissance. La naturalisation est en principe un acte souverain de l'État qui l'accorde. Les critères que le candidat à la naturalisation doit remplir sont définis dans le droit national, parfois dans un traité bilatéral ou multilatéral. (Source : DBpedia)

Traductions

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/P21-LV708SSS-5

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